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Preuves de dépôt 2020
TERRASSEMENT 10 09 2020 COMMUNE AUSSOIS EARL HUSKY ADVENTURE HAD2 MAX 16 09 2020 COMMUNE LA PLAGNE TARENTAISE SAS BOCH ET FRERES 03 09 (...)
Mis à jour le 18/11/2022
Préfet
de la Savoie
PPRI du Bassin Chambérien
Le PPRI du Bassin Chambérien a été approuvé le 28/06/1999 et couvre 16 communes du département de la Savoie : Apremont - Barberaz -
Mis à jour le 20/07/2021
Préfet
de la Savoie
Preuves de dépôt 2018
AVANCHERS VALMOREL SA COMPAGNIE DES GAZ DE PETROLE PRIMAGAZ 30 11 2018 COMMUNE MERY SARL STRAHMAN VALVES FRANCE 28 11 2018 COMMUNE DE (...)
Mis à jour le 02/11/2020
Préfet
de la Savoie
La directive inondations
directement la Savoie : Les 31 communes du TRI Chambéry-Aix sont : Apremont, Saint-Jeoire-Prieuré, Saint-Baldoph, Montagnole, Saint-Cassin, (...)
Mis à jour le 28/02/2020
Préfet
de la Savoie
Rapport de présentation du PPRI
Mis à jour le 14/02/2020
Format pdf - 0,18 Mb - 14/02/2020
Préfet
de la Savoie
Information acquéreurs et locataires
-les-Bains Albens (Entrelacs) Albertville Albiez-Montrond Albiez-le-Jeune Allondaz Apremont (...)
Mis à jour le 28/01/2020
Barby
Barby ... Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques et pollutions de la commune de (...)
Mis à jour le 16/09/2019
Préfet
de la Savoie
CDCEA - Séance du 7 septembre 2012
Téléchargez : le compte-rendu global de la séance la liste des participants ainsi que les avis rendus sur les dossiers (...)
Mis à jour le 12/12/2012
Préfet
de la Savoie